Preprint
- Sous réserve des droits cédés à l’Éditeur par contrat, l’Auteur peut :
- archiver le preprint (manuscrit soumis, avant évaluation) sur le serveur de son institution à des fins de conservation.
- diffuser le preprint au sein du cercle fermé de son institution et notamment sur un intranet institutionnel, à l’exclusion de toute exploitation commerciale, directe ou indirecte. L’accès à la contribution devra être strictement limité à des personnes identifiées comme membres de l’institution, enseignants ou chercheurs.
- reproduire et communiquer le preprint pour les stricts besoins de son enseignement ou de sa participation à une conférence, à destination des seuls étudiants ou participants à la conférence.
- mettre à disposition gratuitement dans un format ouvert, par voie numérique, sous réserve de l’accord des éventuels coauteurs, la version finale de son manuscrit acceptée pour publication à l’expiration d’un délai de douze mois courant à compter de la date de la première publication en application de l’article L. 533-4 de la Loi pour une République numérique.
L’Auteur devra informer au préalable l’Éditeur des actes d’utilisation qu’il entend entreprendre et accompagner ces utilisations de la mention du nom de l’Éditeur et de la collection dont l’œuvre relève ainsi qu’un lien avec ses propres outils d’exploitation commerciale. En aucun cas, il ne pourra s’agir de l’œuvre dans sa version Éditeur, ce dernier restant seul propriétaire des éléments de fabrication, de présentation et de format qu’il aura établis ou fait établir. L’Éditeur, seul, peut exploiter l’œuvre dans sa version publiée.
L’accord de l’Éditeur devra être expressément formulé pour les utilisations réalisées par l’Auteur ou confiées par celui-ci à un tiers, tant en France qu’à l’étranger. Le silence de l’Éditeur à une demande de l’Auteur ne vaut pas acceptation.
La mention du nom de l’Éditeur et de la collection dont l’œuvre relève devra apparaitre conjointement à ces utilisations. Toute mise en ligne suppose l’affichage d’un lien visible permettant l’accès aisé à une plateforme commerciale d’acquisition et/ou d’archivage de l’œuvre dans sa version Éditeur et/ou à un éventuel site de l’éditeur présentant la collection à laquelle l’œuvre est intégrée.
2. L’Éditeur s’engage à diffuser, à l’issue d’un délai de deux ans après publication, par son intermédiaire ou par un tiers, la version publiée sans contrepartie financière pour le public, par tout procédé de son choix. Il pourra établir tout lien utile avec ses propres outils d’exploitation commerciale.
Textes publiés
CAIRN : www.cairn.info
Sur Cairn
La barrière mobile est fixée à deux années, depuis le premier numéro de la revue de 2003.
JSTOR : www.jstor.org
Sur JStor
La barrière mobile est fixée à deux années, depuis le premier numéro de la revue en 1960.
PERSÉE : www.persee.fr
Sur Persée
L’accès porte sur la période 1960 à 2002.
